CONVOCATION A L’ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE

      SAMEDI  10 AVRIL 2021 à 10 H en visio via Google meet

 

ORDRE DU JOUR :

 

  1. PRESENTATION DE LA LISTE DES EMARGEMENTS ET NOMBRE VOTANTS 

 

  1. DÉSIGNATION DU PRÉSIDENT, DU SECRÉTAIRE ET DU SCRUTATEUR DE SÉANCE

 

  1. MODIFICATION DES STATUTS EN SECONDE LECTURE

Ce point n’avait pas pu être voté lors de l’A.G. ordinaire car le quorum n’était pas atteint (moitié des membres de l’association présents ou représentés). 

Ce point est donc remis à l’ordre du jour de cette Assemblée extraordinaire, qui pourra valablement délibérer quel que soit le nombre de présents ou représentés (Art 14 des statuts).

 

En cas de vote pour ces modifications, Il sera noté que l’AG autorise le Président et/ou la Secrétaire Générale à faire enregistrer ces modifications, notamment de siège social qui est toujours à l’ancienne adresse, auprès des organismes concernés selon la législation en vigueur.

Article 1er : 

RETIRER Elle a son siège social à Courbevoie. 

AJOUTER Elle a son siège social au 89/91, boulevard de Verdun 92400 Courbevoie. 

 

Article 3 : 

AJOUTER ou autre Fédération de Rugby : Touch France,  F.F.S.E ou autre . . .

 

Article 6 : 

AJOUTER reflétant la composition de l’Assemblée Générale s’agissant de l’égal accès des hommes et des femmes dans cette instance 

 

Article 10 : 

AJOUTER Le Comité Directeur siège, dès lors que les circonstances l’imposent, en commission de discipline (et en commission de discipline d’appel) selon les modalités qu’il a préalablement et spécifiquement définies dans un " règlement intérieur". 

 

Article 11 : 

RETIRER Le vote par correspondance n’est pas admis. 

AJOUTER L’Assemblée Générale pourra, en cas de nécessité, se dérouler en distanciel. 

Les votes pourront s’effectuer par voie électronique et/ou présentiel suivant les modalités exposées à l’avance lors de la convocation 

 

Article 14 : 

RETIRER L’Assemblée ne peut modifier les statuts que si la moitié de ses membres sont présents ou représentés. 

AJOUTER L’Assemblée ne peut modifier les statuts que si 5% de ses membres sont présents ou représentés. 

 

Lien visio envoyé par courriel aux adhérents

Ordre du jour au format PDF

Procuration

  

 

RUGBY CLUB COURBEVOIE • Stade Jean Pierre Rives 89/91 Boulevard de Verdun 92400 COURBEVOIE •  09 84 38 91 62
Email : info@courbevoie-rugby.com • Site Internet: www.courbevoie-rugby.com
Couleur : Jaune Bleu Rouge • N° FFR 4613P • N° DDJS 92S635 • N°Siren 9312